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Conditions Générales d'Utilisation et de Vente

Dernière mise à jour : 30 avril 2026

1. Informations légales

Raison sociale : Devol Basket Pro SAS
Siège social : 47 Rue de la Cordonnerie, 69002 Lyon, France
SIRET : 892 456 123 00015
TVA intracommunautaire : FR 12 892456123
Email : [email protected]
Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales d'utilisation et de vente. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

3. Offres et services

Nous proposons la vente de sneakers et services associés comme décrits sur notre site. Les offres sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Prix

Tous les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Commandes

La validation de votre commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente et constitue une preuve du contrat de vente.

4. Paiement

Le paiement s'effectue au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants :

  • Cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express)
  • PayPal
  • Paiement en 3 fois sans frais (commandes supérieures à 200 €)

Les transactions sont sécurisées et vos données bancaires ne sont jamais stockées sur nos serveurs.

5. Livraison

Les délais de livraison sont :

  • Modèles standards : 48h en France métropolitaine
  • Customisation Signature : 4 semaines de fabrication

Les frais de livraison sont inclus dans tous nos services. Nous livrons en France métropolitaine, Corse, et DOM-TOM (délais adaptés).

6. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Extension : Garantie Satisfaction 60 jours

Au-delà du droit légal de rétractation, nous offrons une garantie satisfaction de 60 jours. Vous pouvez retourner vos sneakers dans les 60 jours pour un remboursement intégral, même si vous les avez portées.

Modalités de retour

Pour retourner un produit :

  1. Contactez-nous à [email protected]
  2. Nous vous envoyons une étiquette de retour prépayée
  3. Renvoyez le produit dans son emballage d'origine
  4. Remboursement sous 14 jours après réception du retour

7. Garanties

Garantie légale de conformité

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1648 et 2232 du Code Civil).

Garantie commerciale

En complément, nous offrons :

  • Découverte Essentielle : 1 an de garantie fabricant
  • Pack Performance : 2 ans de garantie étendue
  • Elite Lifestyle : Garantie à vie sur la fabrication

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Devol Basket Pro ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

9. Protection des données personnelles

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité et au RGPD. Consultez notre page RGPD pour plus d'informations sur vos droits.

10. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions.

11. Force majeure

Nous ne serons pas tenus responsables de tout retard ou manquement dans l'exécution de nos obligations résultant d'événements hors de notre contrôle (catastrophes naturelles, grèves, épidémies, etc.).

12. Modification des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions.

13. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Médiation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation proposé par Devol Basket Pro. Médiateur de la consommation : Centre de Médiation et d'Arbitrage de Paris (CMAP).

14. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous :

Email : [email protected]
Adresse : 47 Rue de la Cordonnerie, 69002 Lyon, France
Horaires : Lundi - Vendredi, 9h00 - 18h00

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La sneaker qui respecte vos pieds.

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